Nova Park à Saint-Genis-Pouilly
- Proposé par SAGEC
Nova Park programme neuf à Saint-Genis-Pouilly
Proposé par SAGEC
-
Appartements de 2 à 4 pièces
Logements du T2 au T4. Dispositifs éligibles : Jeanbrun.
Logements disponibles
| Typologie | Plan et infos |
|---|---|
| Appartement 2 pièces | Plan et infos |
| Appartement 3 pièces | Plan et infos |
| Appartement 4 pièces | Plan et infos |
-
Appartement 2 pièces
-
Appartement 3 pièces
-
Appartement 4 pièces
Avancement du projet
Un programme SAGEC
Le programme Nova Park à Saint-Genis-Pouilly est proposé par SAGEC
Programmes à proximité
Les vues de la vallée
Thoiry (01710)
Appartements de 3 à 4 pièces et maisons de 5 pièces
À partir de 324 000 €
Le Parc des Lumières PSLA
Ferney-Voltaire (01210)
Appartements de 2 à 3 pièces
À partir de 275 000 €
Voir les autres résultats
Programmes neufs à Saint-Genis-Pouilly et à proximité
Dispositifs fiscaux
Dispositif Jeanbrun
Nouveau dispositif fiscal (2026-2028) permettant d'amortir 3,5% à 5,5% du prix d'acquisition par an sur les revenus locatifs, selon le niveau de loyer pratiqué.
Pour qui ?
Tout investisseur particulier souhaitant réduire son imposition via l'amortissement de son bien locatif. Le locataire ne doit pas appartenir au foyer fiscal du bailleur et doit respecter des plafonds de ressources.
Quelle durée ?
Engagement de location de 9 ans minimum en location nue à titre de résidence principale. Dispositif applicable aux acquisitions entre la publication de la loi et le 31 décembre 2028.
Quel montant ?
Amortissement de 3,5%/an pour un loyer intermédiaire (plafond 8 000 €/an), 4,5%/an pour un loyer social (plafond 10 000 €/an), ou 5,5%/an pour un loyer très social (plafond 12 000 €/an). Base amortissable : 80% du prix d'acquisition (20% forfaitaires pour le foncier).
Sous quelles conditions ?
Logement neuf en immeuble collectif ou logement rénové à plus de 30%. Location nue à titre de résidence principale du locataire. Plafonds de loyers et de ressources selon le zonage. Régime réel d'imposition obligatoire.
Bon à savoir
Contrairement au Pinel, le Jeanbrun n'est pas limité aux zones tendues et s'applique sur tout le territoire. Il est cumulable avec le LLI ("Super Jeanbrun") pour bénéficier aussi de la TVA à 10% et du crédit d'impôt taxe foncière. L'amortissement permet de réduire significativement les revenus fonciers imposables.
Normes & labels
RE2020 — Réglementation Environnementale
Réglementation d'État des logements neufs dont le permis de construire a été déposé depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Elle remplace la RT 2012 et ajoute l'impact carbone et le confort d'été.
Qu'est-ce que c'est ?
La RE2020 (Réglementation Environnementale 2020) succède à la RT 2012. Au-delà de la performance énergétique en phase d'usage, elle introduit pour la première fois un calcul de l'empreinte carbone sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment (matériaux, construction, exploitation, démolition).
Quelles exigences ?
Trois grands axes : (1) sobriété énergétique et décarbonation de l'énergie utilisée — Bbio, Cep, Cep,nr ; (2) diminution de l'impact carbone de la construction — Ic_construction ; (3) garantir le confort d'été même en cas de canicule — DH (degrés-heures d'inconfort). Plafonds applicables selon le type de bâtiment et la zone climatique.
Qui certifie ?
Réglementation d'État. La conformité est attestée au dépôt du permis de construire, puis à l'achèvement des travaux, après une visite sur place, par un professionnel extérieur (contrôleur technique, architecte, organisme certificateur, bureau d'études agréé ou, pour une maison, diagnostiqueur).
Bon à savoir
C'est la date de dépôt du permis qui compte, pas la livraison. Pour les logements, seuls les plafonds carbone baissent en 2025, 2028 et 2031. La RE2020 est le minimum obligatoire, pas un label : il n'existe pas de label d'État « RE2020 ».
Tout comprendre : RE2020 : ce qu'impose la réglementation, seuils 2025 et 2028 compris
NF Habitat
Certification volontaire qui garantit la qualité d'un logement neuf : confort, sécurité, performances techniques et services apportés à l'habitant.
Qu'est-ce que c'est ?
NF Habitat est une certification volontaire, lancée en 2015, délivrée par Cerqual Qualitel Certification (filiale de l'association Qualitel). Elle atteste que le logement va au-delà de la réglementation (RE2020) sur la qualité de vie, la qualité de la construction et la performance économique.
Quelles exigences ?
Le référentiel porte sur quatre engagements : management responsable, qualité de vie, respect de l'environnement, performance économique. Exemples cités par Qualitel : bruits de chocs réduits de 3 dB par rapport à la réglementation, produits étiquetés A+, serrure trois points. Le projet est évalué avant le chantier et contrôlé sur place à la réception des travaux (par sondage chez les promoteurs les plus expérimentés de la certification).
Qui certifie ?
Cerqual Qualitel Certification, seul organisme qui certifie les logements neufs NF Habitat, mandaté par Afnor Certification et accrédité par le Cofrac.
Bon à savoir
À la livraison, l'acheteur reçoit une attestation de conformité NF Habitat. Le programme peut être recherché sur nf-habitat.fr, avec son statut (certifié ou en cours de certification). Une version plus exigeante existe : NF Habitat HQE.
Tout comprendre : NF Habitat et NF Habitat HQE : ce que garantit la certification
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerter6-8 Chemin de Manegly 01630 Saint-Genis-Pouilly
À propos du quartier
Nova Park dans son quartier
Nova Park se situe dans le quartier Est, à Saint-Genis-Pouilly. Pour la scolarité, l'École primaire publique la Diamanterie est à 210 m, environ 4 min à pied ; le collège le plus proche, Collège Jacques Prévert, est à 770 m. À moins de 500 m, le quartier offre 3 boulangeries, un supermarché et une supérette. Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 31,13 % à Saint-Genis-Pouilly en 2025.
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme SAGEC
Le programme Nova Park à Saint-Genis-Pouilly est proposé par SAGEC