L’Archipel : Villefranche-sur-Saône à Villefranche-sur-Saône
- Proposé par RHONE SAONE HABITAT
L’Archipel : Villefranche-sur-Saône programme neuf à Villefranche-sur-Saône
Proposé par RHONE SAONE HABITAT
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Appartements de 2 à 3 pièces
5 logements du T2 au T3, dès 132 000 €, livraison 2ème trimestre 2027. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5%.
- 6,000€ sur les T4 // - 5,000€ sur les T3 (à déduire des prix affichés)*
- Espaces extérieurs privatifs (terrasses ou balcons) pour chaque logement,
- Construction avec des matériaux biosourcés pour une meilleure qualité de l’air intérieur,
- Menuiseries extérieures en bois avec Brise-Soleil Orientables (BSO) dans toutes les pièces,
- Raccordement au réseau de chauffage urbain pour une production de chauffage et d’eau chaude sanitaire durable,
- Carrelage grand format dans les pièces de vie et les salles de bain, parquet dans les chambres,
- Sol stratifié dans les chambres,
- Bâtiment certifié RE2020 (Haute Performance Environnementale).
Prêt à Taux Zéro pour faciliter votre financement
Prix en TVA réduite à 5,5 %(1)
Assurance revente, garantie de rachat et garantie de relogement
Frais de notaire offerts pour les 10 premiers acheteurs
Intéressé(e) ?
** Soumis à conditions, valable pour la prochaine réservation avant le 15 décembre.
(1)soumis à conditions
Ce que proposent les logements
- Balcon
- Cave
- Chauffage collectif
5 logements disponibles
à partir de 132 000 € (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosà partir de 215 000 € (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosAvancement du projet
Un programme RHONE SAONE HABITAT
Le programme L’Archipel : Villefranche-sur-Saône à Villefranche-sur-Saône est proposé par RHONE SAONE HABITAT
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Programmes neufs à Villefranche-sur-Saône et à proximité
Dispositifs fiscaux
TVA à 5,5%
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Quelle durée ?
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Quel montant ?
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Sous quelles conditions ?
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Bon à savoir
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Normes & labels
RE2020 — Réglementation Environnementale
Réglementation d'État des logements neufs dont le permis de construire a été déposé depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Elle remplace la RT 2012 et ajoute l'impact carbone et le confort d'été.
Qu'est-ce que c'est ?
La RE2020 (Réglementation Environnementale 2020) succède à la RT 2012. Au-delà de la performance énergétique en phase d'usage, elle introduit pour la première fois un calcul de l'empreinte carbone sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment (matériaux, construction, exploitation, démolition).
Quelles exigences ?
Trois grands axes : (1) sobriété énergétique et décarbonation de l'énergie utilisée — Bbio, Cep, Cep,nr ; (2) diminution de l'impact carbone de la construction — Ic_construction ; (3) garantir le confort d'été même en cas de canicule — DH (degrés-heures d'inconfort). Plafonds applicables selon le type de bâtiment et la zone climatique.
Qui certifie ?
Réglementation d'État. La conformité est attestée au dépôt du permis de construire, puis à l'achèvement des travaux, après une visite sur place, par un professionnel extérieur (contrôleur technique, architecte, organisme certificateur, bureau d'études agréé ou, pour une maison, diagnostiqueur).
Bon à savoir
C'est la date de dépôt du permis qui compte, pas la livraison. Pour les logements, seuls les plafonds carbone baissent en 2025, 2028 et 2031. La RE2020 est le minimum obligatoire, pas un label : il n'existe pas de label d'État « RE2020 ».
Tout comprendre : RE2020 : ce qu'impose la réglementation, seuils 2025 et 2028 compris
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerter131 Rue Claude Vignard 69400 Villefranche-sur-Saône
À propos du quartier
L’Archipel : Villefranche-sur-Saône dans son quartier
L’Archipel : Villefranche-sur-Saône prend place dans le quartier Quarantaine, à Villefranche-sur-Saône. La gare Villefranche-sur-Saône (TER) se trouve à 810 m, environ 15 min à pied ; 7 lignes de bus à moins de 500 m. L'école la plus proche, École élémentaire Jean Macé, se trouve à 270 m ; le collège le plus proche, Collège Faubert, est à 220 m. Pour le quotidien, on trouve 5 boulangeries, 4 supérettes et épiceries et une pharmacie à moins de 500 m. À Villefranche-sur-Saône, le taux global de la taxe foncière sur le bâti est de 32,47 % (2025).
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme RHONE SAONE HABITAT
Le programme L’Archipel : Villefranche-sur-Saône à Villefranche-sur-Saône est proposé par RHONE SAONE HABITAT