Arborélia
Pierre-Bénite (69310)
Appartements de 2 à 3 pièces et maisons de 4 à 5 pièces
À partir de 240 000 €
Clos Favre - Chaponost à Chaponost
- Proposé par RHONE SAONE HABITAT
Proposé par RHONE SAONE HABITAT
-
Maisons de 5 pièces
9 logements en T5, dès 320 000 €, livraison 1er trimestre 2028. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5%, BRS et PSLA.
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosLe programme Clos Favre - Chaponost à Chaponost est proposé par RHONE SAONE HABITAT
Pierre-Bénite (69310)
Appartements de 2 à 3 pièces et maisons de 4 à 5 pièces
À partir de 240 000 €
Vaugneray (69670)
Appartements de 2 à 3 pièces et maison de 4 pièces
À partir de 156 500 €
Villeurbanne (69100)
Appartements de 2 à 5 pièces et maisons de 5 pièces
À partir de 325 000 €
Sourcieux-les-Mines (69210)
Appartements de 2 à 4 pièces et maisons de 4 à 5 pièces
À partir de 179 000 €
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Programmes neufs à Chaponost et à proximité
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Accédez à la propriété à prix réduit (30 à 50% de décote) en dissociant le foncier du bâti. Vous achetez les murs, l'OFS conserve le terrain.
Ménages sous plafonds de ressources (similaires au PSLA) souhaitant acquérir leur résidence principale. Exemple à Paris en 2026 : 38 844 € pour une personne seule, puis +13 557 € par personne supplémentaire.
Bail de 18 à 99 ans renouvelable. À chaque revente, un nouveau bail d'au moins 18 ans est signé. L'occupation à titre de résidence principale est obligatoire (minimum 8 mois par an).
Décote de 30 à 50% sur le prix d'achat car vous n'achetez que le bâti, pas le terrain. Redevance foncière mensuelle modérée : généralement 1 à 4 €/m²/mois. TVA à 5,5% applicable.
Revenus sous les plafonds BRS (basés sur le RFR N-2). Acquisition via un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) agréé. Le logement doit être la résidence principale. Revente encadrée : le prix est plafonné pour maintenir l'accessibilité.
Le BRS permet de devenir propriétaire dans des zones où les prix sont normalement inaccessibles. En cas de revente, la plus-value est encadrée pour permettre au suivant d'acheter aussi. Les OFS accompagnent les acquéreurs tout au long du processus. Cumulable avec le PTZ.
Dispositif d'accession sociale permettant de devenir propriétaire progressivement via une phase locative de 1 à 4 ans, puis une levée d'option d'achat.
Ménages modestes sous plafonds de ressources (similaires au logement social PLS). Exemple en zone B1 : 38 844 € pour une personne seule, 83 594 € pour 4 personnes. Le logement doit être la résidence principale.
Phase locative de 1 à 4 ans avec option d'achat, suivie de l'accession à la propriété. Exonération de taxe foncière pendant 15 ans à compter de l'achèvement.
TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%. Prix de vente plafonné selon les zones. Frais de notaire réduits (environ 2-3%). La redevance pendant la phase locative comprend une part acquisitive (épargne) et une part locative.
Opération conventionnée PSLA par un opérateur agréé. Plafonds de ressources basés sur le revenu fiscal N-2. Le logement doit être neuf ou assimilé. Occupation à titre de résidence principale obligatoire.
Possibilité de renoncer à l'achat pendant la phase locative sans perdre la part acquisitive versée. Cumulable avec le PTZ. Garanties de rachat et de relogement en cas de difficultés. Le prix de vente est garanti dès la signature du contrat de réservation.
Réglementation d'État des logements neufs dont le permis de construire a été déposé depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Elle remplace la RT 2012 et ajoute l'impact carbone et le confort d'été.
La RE2020 (Réglementation Environnementale 2020) succède à la RT 2012. Au-delà de la performance énergétique en phase d'usage, elle introduit pour la première fois un calcul de l'empreinte carbone sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment (matériaux, construction, exploitation, démolition).
Trois grands axes : (1) sobriété énergétique et décarbonation de l'énergie utilisée — Bbio, Cep, Cep,nr ; (2) diminution de l'impact carbone de la construction — Ic_construction ; (3) garantir le confort d'été même en cas de canicule — DH (degrés-heures d'inconfort). Plafonds applicables selon le type de bâtiment et la zone climatique.
Réglementation d'État. La conformité est attestée au dépôt du permis de construire, puis à l'achèvement des travaux, après une visite sur place, par un professionnel extérieur (contrôleur technique, architecte, organisme certificateur, bureau d'études agréé ou, pour une maison, diagnostiqueur).
C'est la date de dépôt du permis qui compte, pas la livraison. Pour les logements, seuls les plafonds carbone baissent en 2025, 2028 et 2031. La RE2020 est le minimum obligatoire, pas un label : il n'existe pas de label d'État « RE2020 ».
Tout comprendre : RE2020 : ce qu'impose la réglementation, seuils 2025 et 2028 compris
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerterC'est dans le quartier Zone Centrale, à Chaponost, que se trouve Clos Favre - Chaponost. 2 lignes de bus desservent les environs à moins de 500 m ; l'arrêt le plus proche, La Bonnette, est à 240 m. L'école la plus proche, École élémentaire Louis Martel, se trouve à 340 m ; le collège le plus proche, Collège Françoise Dolto, est à 510 m. Pour le quotidien, on trouve 3 boulangeries et un supermarché à moins de 500 m. À Chaponost, le taux global de la taxe foncière sur le bâti est de 34,16 % (2025).
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Le programme Clos Favre - Chaponost à Chaponost est proposé par RHONE SAONE HABITAT