Résidence ATELYA VAUBAN à Besançon
À partir de 139 000 € - Proposé par BFC Promotion Habitat
Résidence ATELYA VAUBAN programme neuf à Besançon
Proposé par BFC Promotion Habitat
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Appartements de 2 à 5 pièces
Logements du T2 au T5, dès 139 000 €, livraison 2ème semestre 2028. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5%, PSLA et PTZ.
Cette résidence compte 5 étages avec ascenseur, jardins, terrasses et balcons. Les stationnements sont localisés en sous-sol.
Une terrasse partagée est accessible au 4è étage. Quant au 5è étage, qui comporte 4 appartements (2 T3 et 2 T4 Duplex), ce dernier bénéficie d’un jardin contemplatif et chacun des 2 T4 Duplex possède une terrasse accès jardin.
Ce que proposent les logements
- Balcon
- Terrasse
- Jardin
- Parking
Logements disponibles
| Typologie | Surface |
Prix (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %). Plus d'infos |
Prix (TVA 20%) | Description | Plan et infos |
|---|---|---|---|---|---|
| Appartement 2 pièces | 40 à 51 m² | 139 000 € à 174 200 € |
139 000 € à 174 200 € |
Balcon, terrasse, jardin, box | Plan et infos |
| Appartement 3 pièces | 62 à 69 m² | - | 215 900 € à 283 000 € |
Balcon, terrasse, jardin, box | Plan et infos |
| Appartement 4 pièces | 87 à 91 m² | 285 700 € | 285 700 € à 441 000 € |
Balcon, terrasse, jardin, box | Plan et infos |
| Appartement 5 pièces | 105 m² | 339 400 € | 339 400 € | Balcon, box | Plan et infos |
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Appartement 2 pièces
139 000 € à 174 200 € (TVA 5,5%)
40 à 51 m² - 139 000 € à 174 200 € (TVA 20%) - Balcon, terrasse, jardin, box
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Appartement 3 pièces
215 900 € à 283 000 € (TVA 20%)
62 à 69 m² - Balcon, terrasse, jardin, box
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Appartement 4 pièces
285 700 € (TVA 5,5%)
87 à 91 m² - 285 700 € à 441 000 € (TVA 20%) - Balcon, terrasse, jardin, box
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Appartement 5 pièces
339 400 € (TVA 5,5%)
105 m² - 339 400 € (TVA 20%) - Balcon, box
Avancement du projet
Un programme BFC PROMOTION HABITAT
Le programme Résidence ATELYA VAUBAN à Besançon est proposé par BFC PROMOTION HABITAT
Dispositifs fiscaux
TVA à 5,5%
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Quelle durée ?
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Quel montant ?
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Sous quelles conditions ?
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Bon à savoir
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Prêt Social Location-Accession (PSLA)
Dispositif d'accession sociale permettant de devenir propriétaire progressivement via une phase locative de 1 à 4 ans, puis une levée d'option d'achat.
Pour qui ?
Ménages modestes sous plafonds de ressources (similaires au logement social PLS). Exemple en zone B1 : 38 844 € pour une personne seule, 83 594 € pour 4 personnes. Le logement doit être la résidence principale.
Quelle durée ?
Phase locative de 1 à 4 ans avec option d'achat, suivie de l'accession à la propriété. Exonération de taxe foncière pendant 15 ans à compter de l'achèvement.
Quel montant ?
TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%. Prix de vente plafonné selon les zones. Frais de notaire réduits (environ 2-3%). La redevance pendant la phase locative comprend une part acquisitive (épargne) et une part locative.
Sous quelles conditions ?
Opération conventionnée PSLA par un opérateur agréé. Plafonds de ressources basés sur le revenu fiscal N-2. Le logement doit être neuf ou assimilé. Occupation à titre de résidence principale obligatoire.
Bon à savoir
Possibilité de renoncer à l'achat pendant la phase locative sans perdre la part acquisitive versée. Cumulable avec le PTZ. Garanties de rachat et de relogement en cas de difficultés. Le prix de vente est garanti dès la signature du contrat de réservation.
Prêt à Taux Zéro (PTZ)
Le Prêt à Taux Zéro est un prêt aidé par l'État, sans intérêts ni frais de dossier, destiné à financer l'achat de votre résidence principale.
Pour qui ?
Primo-accédants uniquement : personnes n'ayant pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des 2 dernières années. Conditions de ressources selon la zone géographique et la composition du foyer.
Quelle durée ?
Prêt remboursable sur 20 ou 25 ans avec un différé de remboursement pouvant aller jusqu'à 15 ans. Le dispositif est prolongé jusqu'au 31 décembre 2027.
Quel montant ?
Jusqu'à 180 000 € en 2026. Le montant dépend de la zone géographique, des revenus et du nombre de personnes dans le foyer. Plafonds de coût d'opération : de 99 000 € à 195 000 € selon les zones.
Sous quelles conditions ?
Achat d'un logement neuf conforme à la RE2020 (appartement ou maison individuelle sur tout le territoire) ou d'un logement ancien avec travaux représentant au minimum 25% du coût total (zones B2 et C uniquement). Le logement doit devenir la résidence principale.
Bon à savoir
Les plafonds de ressources sont revalorisés de 8 à 13% selon les zones en 2026. Les revenus pris en compte sont ceux de l'année N-2. Le PTZ est cumulable avec d'autres prêts (prêt bancaire classique, PAS, etc.).
Normes & labels
RE2020 — Réglementation Environnementale
Réglementation d'État des logements neufs dont le permis de construire a été déposé depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Elle remplace la RT 2012 et ajoute l'impact carbone et le confort d'été.
Qu'est-ce que c'est ?
La RE2020 (Réglementation Environnementale 2020) succède à la RT 2012. Au-delà de la performance énergétique en phase d'usage, elle introduit pour la première fois un calcul de l'empreinte carbone sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment (matériaux, construction, exploitation, démolition).
Quelles exigences ?
Trois grands axes : (1) sobriété énergétique et décarbonation de l'énergie utilisée — Bbio, Cep, Cep,nr ; (2) diminution de l'impact carbone de la construction — Ic_construction ; (3) garantir le confort d'été même en cas de canicule — DH (degrés-heures d'inconfort). Plafonds applicables selon le type de bâtiment et la zone climatique.
Qui certifie ?
Réglementation d'État. La conformité est attestée au dépôt du permis de construire, puis à l'achèvement des travaux, après une visite sur place, par un professionnel extérieur (contrôleur technique, architecte, organisme certificateur, bureau d'études agréé ou, pour une maison, diagnostiqueur).
Bon à savoir
C'est la date de dépôt du permis qui compte, pas la livraison. Pour les logements, seuls les plafonds carbone baissent en 2025, 2028 et 2031. La RE2020 est le minimum obligatoire, pas un label : il n'existe pas de label d'État « RE2020 ».
Tout comprendre : RE2020 : ce qu'impose la réglementation, seuils 2025 et 2028 compris
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerterRue du Bougney 25000 Besançon
À propos du quartier
Résidence ATELYA VAUBAN dans son quartier
Résidence ATELYA VAUBAN prend place dans le quartier Xavier Marmier, à Besançon. Côté transports, l'arrêt Canot (tramway T1) est à 680 m, soit environ 12 min à pied ; tramway T2 à moins de 1 km, 9 lignes de bus à moins de 500 m. Pour la scolarité, l'École maternelle la Butte est à 350 m, environ 7 min à pied ; le collège le plus proche, COLLEGE SAINT ANSELME BESANCON, est à 710 m. Dans un rayon de 500 m, on compte 2 supermarchés, une supérette et une pharmacie. Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 45,65 % à Besançon en 2025.
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme BFC PROMOTION HABITAT
Le programme Résidence ATELYA VAUBAN à Besançon est proposé par BFC PROMOTION HABITAT