Résidence ATELYA VAUBAN programme neuf à Besançon

Rue du Bougney, 25000 Besançon
2ème semestre 2028

Proposé par BFC Promotion Habitat

Appartements de 2 à 5 pièces

Lancement commercial

Logements du T2 au T5, dès 139 000 €, livraison 2ème semestre 2028. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5%, PSLA et PTZ.

Cette résidence est composée de 35 logements dont 20 PSLA / 5 appartements en accession abordable et 10 en accession libre
Située au cœur de l’éco-quartier VAUBAN, la Résidence ATELYA VAUBAN est idéalement située entre le centre-ville et la gare de Besancon-Viotte.
Cette résidence compte 5 étages avec ascenseur, jardins, terrasses et balcons. Les stationnements sont localisés en sous-sol.
Une terrasse partagée est accessible au 4è étage. Quant au 5è étage, qui comporte 4 appartements (2 T3 et 2 T4 Duplex), ce dernier bénéficie d’un jardin contemplatif et chacun des 2 T4 Duplex possède une terrasse accès jardin.

Ce que proposent les logements

  • Balcon
  • Terrasse
  • Jardin
  • Parking

Logements disponibles

  • Appartement 2 pièces

    139 000 € à 174 200 € (TVA 5,5%)

    40 à 51 m² - 139 000 € à 174 200 € (TVA 20%) - Balcon, terrasse, jardin, box

  • Appartement 3 pièces

    215 900 € à 283 000 € (TVA 20%)

    62 à 69 m² - Balcon, terrasse, jardin, box

  • Appartement 4 pièces

    285 700 € (TVA 5,5%)

    87 à 91 m² - 285 700 € à 441 000 € (TVA 20%) - Balcon, terrasse, jardin, box

  • Appartement 5 pièces

    339 400 € (TVA 5,5%)

    105 m² - 339 400 € (TVA 20%) - Balcon, box

Avancement du projet

Avant-première
Commercialisation Lancement commercial
Travaux
Livraison 2ème semestre 2028
Livré

Un programme BFC PROMOTION HABITAT

Le programme Résidence ATELYA VAUBAN à Besançon est proposé par BFC PROMOTION HABITAT

Dispositifs fiscaux

TVA à 5,5%

La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).

Pour qui ?

Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).

Quelle durée ?

Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.

Quel montant ?

Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.

Sous quelles conditions ?

Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.

Bon à savoir

Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.

Programmes neufs en TVA réduite en France

Normes & labels

Logo RE2020 — Réglementation Environnementale

RE2020 — Réglementation Environnementale

Réglementation d'État des logements neufs dont le permis de construire a été déposé depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Elle remplace la RT 2012 et ajoute l'impact carbone et le confort d'été.

Qu'est-ce que c'est ?

La RE2020 (Réglementation Environnementale 2020) succède à la RT 2012. Au-delà de la performance énergétique en phase d'usage, elle introduit pour la première fois un calcul de l'empreinte carbone sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment (matériaux, construction, exploitation, démolition).

Quelles exigences ?

Trois grands axes : (1) sobriété énergétique et décarbonation de l'énergie utilisée — Bbio, Cep, Cep,nr ; (2) diminution de l'impact carbone de la construction — Ic_construction ; (3) garantir le confort d'été même en cas de canicule — DH (degrés-heures d'inconfort). Plafonds applicables selon le type de bâtiment et la zone climatique.

Qui certifie ?

Réglementation d'État. La conformité est attestée au dépôt du permis de construire, puis à l'achèvement des travaux, après une visite sur place, par un professionnel extérieur (contrôleur technique, architecte, organisme certificateur, bureau d'études agréé ou, pour une maison, diagnostiqueur).

Bon à savoir

C'est la date de dépôt du permis qui compte, pas la livraison. Pour les logements, seuls les plafonds carbone baissent en 2025, 2028 et 2031. La RE2020 est le minimum obligatoire, pas un label : il n'existe pas de label d'État « RE2020 ».

Tout comprendre : RE2020 : ce qu'impose la réglementation, seuils 2025 et 2028 compris

Alerte baisse de prix et offre spéciale

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Rue du Bougney 25000 Besançon

À propos du quartier

Résidence ATELYA VAUBAN dans son quartier

Résidence ATELYA VAUBAN prend place dans le quartier Xavier Marmier, à Besançon. Côté transports, l'arrêt Canot (tramway T1) est à 680 m, soit environ 12 min à pied ; tramway T2 à moins de 1 km, 9 lignes de bus à moins de 500 m. Pour la scolarité, l'École maternelle la Butte est à 350 m, environ 7 min à pied ; le collège le plus proche, COLLEGE SAINT ANSELME BESANCON, est à 710 m. Dans un rayon de 500 m, on compte 2 supermarchés, une supérette et une pharmacie. Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 45,65 % à Besançon en 2025.

Géorisques

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Un programme BFC PROMOTION HABITAT

Le programme Résidence ATELYA VAUBAN à Besançon est proposé par BFC PROMOTION HABITAT

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