NOVA GREEN à La Courneuve
- Proposé par OGIC
NOVA GREEN programme neuf à La Courneuve
Proposé par OGIC
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Appartements de 1 à 5 pièces
Logements du T1 au T5, livraison 2ème trimestre 2026. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5% et PTZ.
Ce que proposent les logements
- Parking
- Interphone
- Visiophone
- Digicode
Le logement à visiter
Appartement 3 pièces avec jardin
- Pièces 3 pièces
- Extérieur Loggia, terrasse, jardin
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| Typologie | Plan et infos |
|---|---|
| Appartement 1 pièce | Plan et infos |
| Appartement 2 pièces | Plan et infos |
| Appartement 4 pièces | Plan et infos |
| Appartement 5 pièces | Plan et infos |
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Appartement 1 pièce
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Appartement 2 pièces
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Appartement 4 pièces
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Appartement 5 pièces
Avancement du projet
Un programme OGIC
Le programme NOVA GREEN à La Courneuve est proposé par OGIC
Programmes à proximité
CARACTÈRE
Aubervilliers (93300)
Appartements de 2 à 5 pièces
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Programmes neufs à La Courneuve et à proximité
Dispositifs fiscaux
TVA à 5,5%
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Quelle durée ?
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Quel montant ?
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Sous quelles conditions ?
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Bon à savoir
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Prêt à Taux Zéro (PTZ)
Le Prêt à Taux Zéro est un prêt aidé par l'État, sans intérêts ni frais de dossier, destiné à financer l'achat de votre résidence principale.
Pour qui ?
Primo-accédants uniquement : personnes n'ayant pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des 2 dernières années. Conditions de ressources selon la zone géographique et la composition du foyer.
Quelle durée ?
Prêt remboursable sur 20 ou 25 ans avec un différé de remboursement pouvant aller jusqu'à 15 ans. Le dispositif est prolongé jusqu'au 31 décembre 2027.
Quel montant ?
Jusqu'à 180 000 € en 2026. Le montant dépend de la zone géographique, des revenus et du nombre de personnes dans le foyer. Plafonds de coût d'opération : de 99 000 € à 195 000 € selon les zones.
Sous quelles conditions ?
Achat d'un logement neuf conforme à la RE2020 (appartement ou maison individuelle sur tout le territoire) ou d'un logement ancien avec travaux représentant au minimum 25% du coût total (zones B2 et C uniquement). Le logement doit devenir la résidence principale.
Bon à savoir
Les plafonds de ressources sont revalorisés de 8 à 13% selon les zones en 2026. Les revenus pris en compte sont ceux de l'année N-2. Le PTZ est cumulable avec d'autres prêts (prêt bancaire classique, PAS, etc.).
Normes & labels
RT 2012 — Réglementation Thermique
Réglementation thermique qui généralise les exigences du label BBC à la construction neuve : consommation d'énergie primaire plafonnée, isolation et étanchéité à l'air contrôlées.
Qu'est-ce que c'est ?
La RT 2012 (Réglementation Thermique 2012) impose à toute la construction neuve un haut niveau de performance énergétique, équivalent à celui du label BBC Effinergie. Elle garantit une consommation d'énergie primaire plafonnée, une enveloppe bien isolée et un confort d'été maîtrisé.
Quelles exigences ?
Consommation d'énergie primaire de 50 kWhEP/m².an en moyenne, modulée selon la zone, l'altitude, l'usage et la surface ; besoins du bâti (Bbio) plafonnés ; confort d'été (Tic) ; étanchéité à l'air justifiée (0,6 m³/h.m² en maison, 1 en immeuble) ; énergies renouvelables en maison individuelle.
Qui certifie ?
Réglementation d'État, pour les permis déposés à partir du 1ᵉʳ janvier 2013 (2011 pour certains bâtiments). Attestations au dépôt du permis et à l'achèvement des travaux.
Bon à savoir
Un programme encore « RT 2012 » a eu son permis déposé avant 2022 : il reste conforme même s'il est livré après, mais il n'a pas été soumis aux exigences carbone ni à l'indicateur de confort d'été de la RE2020.
Tout comprendre : RT 2012, BBC, HPE, THPE, E+C- : que valent ces mentions aujourd'hui ?
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerter11 rue Chabrol 93120 La Courneuve
À propos du quartier
NOVA GREEN dans son quartier
NOVA GREEN se situe dans le quartier Zone Industrielle, à La Courneuve. L'arrêt Hôtel de ville de la Courneuve (tramway T1) se trouve à 460 m, environ 9 min à pied ; 2 lignes de bus à moins de 500 m. L'école la plus proche, École maternelle Antoine de Saint-Exupéry, se trouve à 340 m ; le collège le plus proche, Collège Georges Politzer, est à 340 m. À moins de 500 m, le quartier offre 6 boulangeries, 10 supérettes et épiceries et 2 médecins généralistes. À La Courneuve, le taux global de la taxe foncière sur le bâti est de 42,07 % (2025).
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme OGIC
Le programme NOVA GREEN à La Courneuve est proposé par OGIC