LE CLOS VERT à Belley
À partir de 125 000 € - Proposé par SD ACCESS
LE CLOS VERT programme neuf à Belley
Proposé par SD ACCESS
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Appartements de 2 à 4 pièces
11 logements du T2 au T4, dès 125 000 €, livraison 4ème trimestre 2027. Dispositifs éligibles : BRS.
volumes généreux, luminosité naturelle grâce à des expositions privilégiées, agencements intelligents et prestations soignées composent des espaces de vie raffinés et fonctionnels
Ce que proposent les logements
- Terrasse
- Jardin
- Jardin privatif
- Parking
- Chauffage individuel
11 logements disponibles
à 125 000 €
de 171 000 € à 173 000 €
de 224 000 € à 233 000 €
Avancement du projet
Un programme SD ACCESS
Le programme LE CLOS VERT à Belley est proposé par SD ACCESS
Programmes à proximité
Dispositifs fiscaux
Bail Réel Solidaire (BRS)
Accédez à la propriété à prix réduit (30 à 50% de décote) en dissociant le foncier du bâti. Vous achetez les murs, l'OFS conserve le terrain.
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources (similaires au PSLA) souhaitant acquérir leur résidence principale. Exemple à Paris en 2026 : 38 844 € pour une personne seule, puis +13 557 € par personne supplémentaire.
Quelle durée ?
Bail de 18 à 99 ans renouvelable. À chaque revente, un nouveau bail d'au moins 18 ans est signé. L'occupation à titre de résidence principale est obligatoire (minimum 8 mois par an).
Quel montant ?
Décote de 30 à 50% sur le prix d'achat car vous n'achetez que le bâti, pas le terrain. Redevance foncière mensuelle modérée : généralement 1 à 4 €/m²/mois. TVA à 5,5% applicable.
Sous quelles conditions ?
Revenus sous les plafonds BRS (basés sur le RFR N-2). Acquisition via un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) agréé. Le logement doit être la résidence principale. Revente encadrée : le prix est plafonné pour maintenir l'accessibilité.
Bon à savoir
Le BRS permet de devenir propriétaire dans des zones où les prix sont normalement inaccessibles. En cas de revente, la plus-value est encadrée pour permettre au suivant d'acheter aussi. Les OFS accompagnent les acquéreurs tout au long du processus. Cumulable avec le PTZ.
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerteravenue du Château-Larron 01300 Belley
À propos du quartier
LE CLOS VERT dans son quartier
LE CLOS VERT se situe dans le quartier Centre et Est, à Belley. L'école la plus proche, École primaire privée Sainte Anne, se trouve à 230 m ; le collège le plus proche, Collège Lamartine, est à 230 m. Dans un rayon de 500 m, on compte 4 boulangeries, 3 supérettes et épiceries et 3 pharmacies. À Belley, le taux global de la taxe foncière sur le bâti est de 35,11 % (2025).
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme SD ACCESS
Le programme LE CLOS VERT à Belley est proposé par SD ACCESS