LE CLOS ARTHUR à Saint-Marcellin
À partir de 229 000 € - Proposé par SD ACCESS
LE CLOS ARTHUR programme neuf à Saint-Marcellin
Proposé par SD ACCESS
-
Appartements de 4 pièces
2 logements en T4, dès 229 000 €. Dispositifs éligibles : BRS.
Ce que proposent les logements
- Terrasse
- Parking
- Chauffage individuel, pompe à chaleur
- Interphone
2 logements disponibles
de 229 000 € à 233 000 €
Avancement du projet
Un programme SD ACCESS
Le programme LE CLOS ARTHUR à Saint-Marcellin est proposé par SD ACCESS
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Dispositifs fiscaux
Bail Réel Solidaire (BRS)
Accédez à la propriété à prix réduit (30 à 50% de décote) en dissociant le foncier du bâti. Vous achetez les murs, l'OFS conserve le terrain.
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources (similaires au PSLA) souhaitant acquérir leur résidence principale. Exemple à Paris en 2026 : 38 844 € pour une personne seule, puis +13 557 € par personne supplémentaire.
Quelle durée ?
Bail de 18 à 99 ans renouvelable. À chaque revente, un nouveau bail d'au moins 18 ans est signé. L'occupation à titre de résidence principale est obligatoire (minimum 8 mois par an).
Quel montant ?
Décote de 30 à 50% sur le prix d'achat car vous n'achetez que le bâti, pas le terrain. Redevance foncière mensuelle modérée : généralement 1 à 4 €/m²/mois. TVA à 5,5% applicable.
Sous quelles conditions ?
Revenus sous les plafonds BRS (basés sur le RFR N-2). Acquisition via un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) agréé. Le logement doit être la résidence principale. Revente encadrée : le prix est plafonné pour maintenir l'accessibilité.
Bon à savoir
Le BRS permet de devenir propriétaire dans des zones où les prix sont normalement inaccessibles. En cas de revente, la plus-value est encadrée pour permettre au suivant d'acheter aussi. Les OFS accompagnent les acquéreurs tout au long du processus. Cumulable avec le PTZ.
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerteravenue de St-Vérand 38160 Saint-Marcellin
À propos du quartier
LE CLOS ARTHUR dans son quartier
LE CLOS ARTHUR prend place dans le quartier Les Coteaux, à Saint-Marcellin. Pour la scolarité, l'École maternelle Centre est à 880 m, environ 16 min à pied ; le collège le plus proche, Collège le Savouret, est à 320 m. À 231 000 € en prix médian, les T4 du programme se situent proche du prix médian d'un T4 neuf à Saint-Marcellin (233 000 €, d'après 3 programmes). Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 46,68 % à Saint-Marcellin en 2025.
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme SD ACCESS
Le programme LE CLOS ARTHUR à Saint-Marcellin est proposé par SD ACCESS