BRUMATH - L'OXALIS - PSLA
Brumath (67170)
Appartements de 2 à 5 pièces et maisons de 4 à 5 pièces
À partir de 157 300 €
Idéo à Brumath à Brumath
- Proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
-
Maisons de 4 pièces
5 logements en T4, dès 289 000 €, livraison 1er trimestre 2028. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5% et PSLA.
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosLe programme Idéo à Brumath à Brumath est proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Brumath (67170)
Appartements de 2 à 5 pièces et maisons de 4 à 5 pièces
À partir de 157 300 €
Illkirch-Graffenstaden (67400)
Maison de 5 pièces
À partir de 399 000 €
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Programmes neufs à Brumath et à proximité
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Dispositif d'accession sociale permettant de devenir propriétaire progressivement via une phase locative de 1 à 4 ans, puis une levée d'option d'achat.
Ménages modestes sous plafonds de ressources (similaires au logement social PLS). Exemple en zone B1 : 38 844 € pour une personne seule, 83 594 € pour 4 personnes. Le logement doit être la résidence principale.
Phase locative de 1 à 4 ans avec option d'achat, suivie de l'accession à la propriété. Exonération de taxe foncière pendant 15 ans à compter de l'achèvement.
TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%. Prix de vente plafonné selon les zones. Frais de notaire réduits (environ 2-3%). La redevance pendant la phase locative comprend une part acquisitive (épargne) et une part locative.
Opération conventionnée PSLA par un opérateur agréé. Plafonds de ressources basés sur le revenu fiscal N-2. Le logement doit être neuf ou assimilé. Occupation à titre de résidence principale obligatoire.
Possibilité de renoncer à l'achat pendant la phase locative sans perdre la part acquisitive versée. Cumulable avec le PTZ. Garanties de rachat et de relogement en cas de difficultés. Le prix de vente est garanti dès la signature du contrat de réservation.
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerterIdéo à Brumath prend place dans le quartier Ouest, à Brumath. Côté transports, la gare Brumath (TER) est à 700 m, soit environ 13 min à pied. Pour la scolarité, l'École primaire Les Remparts est à 850 m, environ 15 min à pied. Pour le quotidien, on trouve 2 boulangeries et une supérette à moins de 500 m. Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 33,1 % à Brumath en 2025.
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Le programme Idéo à Brumath à Brumath est proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE