LE DOMÈNE BLANC ET VERT à Domène
À partir de 198 000 € - Proposé par SD ACCESS
LE DOMÈNE BLANC ET VERT programme neuf à Domène
Proposé par SD ACCESS
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Appartement de 3 pièces
Logement en T3, dès 198 000 €, livraison 4ème trimestre 2027. Dispositifs éligibles : BRS.
Ce que proposent les logements
- Terrasse
- Parking
- Ascenseur
- Chauffage individuel
- Interphone
- Visiophone
Logement disponible
à 198 000 €
Avancement du projet
Un programme SD ACCESS
Le programme LE DOMÈNE BLANC ET VERT à Domène est proposé par SD ACCESS
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Dispositifs fiscaux
Bail Réel Solidaire (BRS)
Accédez à la propriété à prix réduit (30 à 50% de décote) en dissociant le foncier du bâti. Vous achetez les murs, l'OFS conserve le terrain.
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources (similaires au PSLA) souhaitant acquérir leur résidence principale. Exemple à Paris en 2026 : 38 844 € pour une personne seule, puis +13 557 € par personne supplémentaire.
Quelle durée ?
Bail de 18 à 99 ans renouvelable. À chaque revente, un nouveau bail d'au moins 18 ans est signé. L'occupation à titre de résidence principale est obligatoire (minimum 8 mois par an).
Quel montant ?
Décote de 30 à 50% sur le prix d'achat car vous n'achetez que le bâti, pas le terrain. Redevance foncière mensuelle modérée : généralement 1 à 4 €/m²/mois. TVA à 5,5% applicable.
Sous quelles conditions ?
Revenus sous les plafonds BRS (basés sur le RFR N-2). Acquisition via un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) agréé. Le logement doit être la résidence principale. Revente encadrée : le prix est plafonné pour maintenir l'accessibilité.
Bon à savoir
Le BRS permet de devenir propriétaire dans des zones où les prix sont normalement inaccessibles. En cas de revente, la plus-value est encadrée pour permettre au suivant d'acheter aussi. Les OFS accompagnent les acquéreurs tout au long du processus. Cumulable avec le PTZ.
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerter35, rue Emile Blanc 38420 Domène
À propos du quartier
LE DOMÈNE BLANC ET VERT dans son quartier
LE DOMÈNE BLANC ET VERT prend place dans le quartier Les Mortes-L'Oratoire-Les Contamines, à Domène. Une ligne de bus dessert les environs à moins de 500 m ; l'arrêt le plus proche, Domène, Domène_Coubertin, est à 110 m. L'école la plus proche, École maternelle Jean-Jacques Rousseau, se trouve à 280 m ; le collège le plus proche, Collège la Moulinière, est à 770 m. À moins de 500 m, le quartier offre 3 boulangeries, 3 supérettes et épiceries et 2 pharmacies. À Domène, le taux global de la taxe foncière sur le bâti est de 53,89 % (2025).
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme SD ACCESS
Le programme LE DOMÈNE BLANC ET VERT à Domène est proposé par SD ACCESS