Cour Tiefen C à Colmar
- Proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Cour Tiefen C programme neuf à Colmar
Proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
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Appartements de 2 à 4 pièces
14 logements du T2 au T4, dès 140 843 €, livraison 4ème trimestre 2028. Dispositifs éligibles : T.V.A. 5,5% et PSLA.
Ce que proposent les logements
- Balcon
- Terrasse
- Jardin
- Parking
14 logements disponibles
à partir de 140 843 € (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosà partir de 222 429 € (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosà partir de 279 575 € (TVA 5,5%)
Taux réduit de 5,5 % applicable en résidence principale sous conditions de ressources (plafonds PLS majorés de 11 %).
Plus d'infosAvancement du projet
Un programme PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Le programme Cour Tiefen C à Colmar est proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
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Mara
Colmar (68000)
Appartements de 1 à 5 pièces
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Dispositifs fiscaux
TVA à 5,5%
La TVA à taux réduit de 5,5% s'applique aux logements neufs situés en zones prioritaires (ANRU, QPV) ou à proximité (300m).
Pour qui ?
Ménages sous plafonds de ressources souhaitant acquérir leur résidence principale. Les plafonds varient selon la zone géographique et la composition du foyer (revenus fiscaux de référence N-2).
Quelle durée ?
Engagement d'occupation du logement à titre de résidence principale pendant 10 ans minimum, sous peine de devoir rembourser tout ou partie de l'avantage fiscal.
Quel montant ?
Économie de 14,5 points de TVA (5,5% au lieu de 20%). Sur un logement à 250 000 € HT, l'économie est d'environ 36 250 €. Le prix au m² ne doit pas dépasser un plafond fixé selon la zone.
Sous quelles conditions ?
Le logement doit être situé en zone ANRU (rénovation urbaine), en QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), ou à moins de 300 mètres de ces zones (500 mètres pour un ensemble immobilier). Le bien doit être neuf et conforme à la RT 2012 ou RE 2020.
Bon à savoir
Ce dispositif est cumulable avec le PTZ. Les plafonds de ressources et de prix sont revalorisés chaque année au 1er janvier. La TVA réduite s'applique aussi aux travaux de rénovation énergétique dans l'ancien sous certaines conditions.
Prêt Social Location-Accession (PSLA)
Dispositif d'accession sociale permettant de devenir propriétaire progressivement via une phase locative de 1 à 4 ans, puis une levée d'option d'achat.
Pour qui ?
Ménages modestes sous plafonds de ressources (similaires au logement social PLS). Exemple en zone B1 : 38 844 € pour une personne seule, 83 594 € pour 4 personnes. Le logement doit être la résidence principale.
Quelle durée ?
Phase locative de 1 à 4 ans avec option d'achat, suivie de l'accession à la propriété. Exonération de taxe foncière pendant 15 ans à compter de l'achèvement.
Quel montant ?
TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%. Prix de vente plafonné selon les zones. Frais de notaire réduits (environ 2-3%). La redevance pendant la phase locative comprend une part acquisitive (épargne) et une part locative.
Sous quelles conditions ?
Opération conventionnée PSLA par un opérateur agréé. Plafonds de ressources basés sur le revenu fiscal N-2. Le logement doit être neuf ou assimilé. Occupation à titre de résidence principale obligatoire.
Bon à savoir
Possibilité de renoncer à l'achat pendant la phase locative sans perdre la part acquisitive versée. Cumulable avec le PTZ. Garanties de rachat et de relogement en cas de difficultés. Le prix de vente est garanti dès la signature du contrat de réservation.
Alerte baisse de prix et offre spéciale
Soyez prévenu par e-mail d'une baisse de prix ou d'une offre spéciale sur ce programme.
M'alerterrue du Tiefenbach 68000 Colmar
À propos du quartier
Cour Tiefen C dans son quartier
Cour Tiefen C prend place dans le quartier Sainte-Marie Ouest, à Colmar. Pour la scolarité, l'École maternelle Anne Frank est à 760 m, environ 14 min à pied ; le collège le plus proche, Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Molière, est à 950 m. À moins de 500 m, le quartier offre une boulangerie. Côté fiscalité locale, la taxe foncière sur le bâti est votée à 33,8 % à Colmar en 2025.
Géorisques
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
Un programme PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE
Le programme Cour Tiefen C à Colmar est proposé par PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE